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Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 a...

Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.843 du 10 décembre 2019  2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 64-001 du 6 janvier 19...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.847 du 12 décembre 2019 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.162 du 24 novembre 2016 portant composition du Conseil de la Mer, modifiée ;

Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;

Vu Notre ordonnance n° 13.994 du 18 mai 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l...

Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;

Vu Notre ordonnance n° 13.993 du 18 mai 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.762 du 6 novembre 2019 portant nomination des membres de la Commission de Vérification des Comptes de campagne.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 rel...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.901 du 27 avril 2018 portant nomin...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.771 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Musée National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant u...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuva...

Journal n°8263 du 5 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.691 du 29 janvier 2016 portant nomination d’un membre du Conseil de la Mer

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 4.528 du 30 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil de la Mer, modifiée ;
...

Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.671 du 18 janvier 2016 portant nomination d’un membre à la Commission Supérieure des Comptes

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée...

Journal n°8261 du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.624 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal au Centre de Presse

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application d...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.374 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un éta...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.375 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Scientifique du Musée National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un éta...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.371 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'ass...

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Version 2018.11.07.14